Article 1 - Titre : Il est fondé une association régie par les lois
du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre « LA
POTENTILLE ».
Article 2 - Objet : Pratiquer et promouvoir les arts du
spectacle, en particulier à travers les techniques de l’improvisation théâtrale.
Développer et organiser des activités utilisant les techniques de
l’improvisation.
Article 3 - Siège social : Le siège social est fixé à Ambert
dans le département du Puy-de-Dôme. Il pourra être transféré par simple
décision du conseil d'administration et l’assemblée générale en sera
informée.
Article 4 - Durée : L’association est créée pour une
durée indéterminée. Elle pourra être dissoute par simple décision de l’assemblée
générale.
Article 5 - Admission et adhésion : Pour faire partie de
l'association, il faut adhérer aux présents statuts et s'acquitter de la
cotisation dont le montant est fixé par l'assemblée générale. Le conseil
d’administration pourra refuser des admissions, avec avis motivé aux intéressés.
En cas de recours, l’assemblée générale statuera en dernier ressort. Les
mineurs peuvent adhérer à l’association sous réserve d’un accord tacite ou
d’une autorisation écrite de leurs parents ou tuteurs légaux. Ils sont membres
à part entière de l’association. L’association s’interdit toute discrimination,
veille au respect de ce principe et garantit la liberté de conscience pour
chacun de ses membres.
Article 6 - Composition de l'association
: L'association se compose de :
Membres
actifs. Sont membres actifs ceux qui adhèrent aux présents statuts, qui sont à
jour de leur cotisation annuelle et qui participent régulièrement aux activités
de l’association.
Membres sympathisants. Sont membres
sympathisants ceux qui adhèrent aux présents statuts, qui participent occasionnellement
au fonctionnement de l’association, sur une action complète, dans le but cité à
l’article 2. Les membres sympathisants n’ont pas le droit de vote.
Article 7 - Perte de la qualité de membre : La qualité de
membre de l’association se perd par : le décès ; la démission ; la
radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la
cotisation ou pour motif sérieux, l’intéressé ayant été invité à se présenter
devant le conseil d’administration pour fournir des explications.
Article 8 - Assemblée générale ordinaire : Les membres de
l’association se réunissent au moins une fois par an. Elle comprend tous les
membres de l'association à jour de leur cotisation. L’assemblée générale est
convoquée par le conseil d’administration, à la demande de celui-ci ou à la
demande du quart au moins des membres actifs. Quinze jours au moins avant la
date fixée, les membres de l'association sont convoqués par mail, téléphone ou
courrier. Le conseil d’administration anime l’assemblée générale. L’assemblée
générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral et/ou
d'activités. Le conseil d’administration rend compte de l'exercice financier
clos et soumet le bilan de l’exercice clos à l’approbation de l’assemblée dans
un délai de six mois après la clôture des comptes. L’assemblée générale
délibère sur les orientations à venir et se prononce sur le budget prévisionnel
de l’année en cours. Elle pourvoit, au scrutin secret, à la nomination ou au
renouvellement des membres du conseil d'administration, en veillant à assurer
un égal accès des hommes et des femmes au conseil. Elle fixe le montant de la
cotisation annuelle. Les décisions de l'assemblée sont prises à la majorité des
membres présents ou représentés. Chaque membre présent ne peut détenir plus
d’un pouvoir. Un quorum d’au moins un tiers des adhérents est nécessaire pour
valider le vote.
Article 9 - Le conseil d'administration : L'association est administrée par
un conseil d'administration composé de 2 à 9 membres actifs, majeurs, élus pour
3 années dans les conditions fixées à l’article 8. En cas de vacance de poste,
le conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses
membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la plus prochaine
assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque
où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. Le conseil
d’administration met en œuvre les décisions de l’assemblée générale, organise
et anime la vie de l’association, dans le cadre fixé par les statuts. Chacun de
ses membres peut être habilité par le conseil à remplir toutes les formalités
de déclaration et de publication prescrites par la législation et tout autre
acte nécessaire au fonctionnement de l’association et décidé par le conseil
d’administration. Tous les membres du conseil d’administration sont
responsables des engagements contractés par l’association. Tout contrat ou
convention passé entre l’association d'une part, et un administrateur, son
conjoint ou un proche, d'autre part, est soumis pour autorisation au conseil
d'administration et présenté pour information à la plus prochaine assemblée
générale. Le conseil d’administration se réunit au moins 2 fois par an et
toutes les fois qu'il est convoqué par le tiers de ses membres. La présence de
la moitié au moins des membres est nécessaire pour que le conseil
d'administration puisse délibérer valablement. Les décisions sont prises au
consensus et, à défaut, à la majorité des voix des présents. Le vote par
procuration n'est pas autorisé.
Article 10 - Les finances de
l'association : Les ressources de l'association se composent :
des
cotisations ;
de subventions éventuelles ;
de dons et recettes des fêtes et autres
manifestations ;
de toutes ressources autorisées par la loi.
Il est tenu à jour une comptabilité complète de toutes les recettes et de toutes les dépenses de l’association.
Article 11 - Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait valider par
l'assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers
points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à
l'administration interne de l'association.
Article 12 - L'assemblée générale extraordinaire :
Si besoin est, à la demande du conseil d’administration ou du tiers des membres actifs de l’association, l’assemblée
générale extraordinaire est convoquée par le conseil d’administration, notamment pour une modification des statuts ou la dissolution de l’association.
Les conditions de convocations sont identiques à celles de l’assemblée générale ordinaire. Pour la validité de ses délibérations, il est nécessaire qu’au moins
la moitié des membres de l’association soient présents. Si le quorum n’est pas atteint, l’assemblée extraordinaire est convoquée à nouveau, à quinze jours
d’intervalle. Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre de présents. Les délibérations sont prises au consensus ou, à défaut, à la majorité des deux
tiers des membres présents.
Article 13 – Dissolution :
En cas de dissolution, l’assemblée générale extraordinaire se prononcera sur la dévolution des biens, et nommera un ou plusieurs liquidateurs chargés de la liquidation des biens.